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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES
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LE CLOS DE L'ARBRIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE L'ARBRIERE
SICA POM'ALPES - SARL

Numéro de dépôt :
95590442
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque LE CLOS DE L'ARBRIERE

Déposée le 25 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS DE L'ARBRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES domicilié(e) La Dutile, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 622 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel - France.

La marque LE CLOS DE L'ARBRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE L'ARBRIERE est expirée depuis le 25 septembre 2005.

SICA POM'ALPES a également déposé les autres marques suivantes : VITA-POM , SICA POM'ALPES , LE CLOS DES ALPES , PRIMA , pôm'alpes


SICA POM'ALPES - SARL - La Dutile, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 316622000


BERGUET Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures.Fruits et légumes frais et plus particulièrement la pomme.Transports de marchandises, conditionnement de produits, entrepôts, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.